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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) ARTUB
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SECABOIS
Marque expirée - Marque en non vigueur

SECABOIS
ARTUB Société Anonyme

Numéro de dépôt :
96619429
Date de dépôt :
29/03/1996
Lieu de dépôt :
LYON (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
29/03/2016

Présentation de la marque SECABOIS

Déposée le 29 mars 1996 par la Société Anonyme (SA) ARTUB auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LYON (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « SECABOIS »

Le déposant est la Société Anonyme (SA) ARTUB domicilié(e) Usine de la Gare, ZI Les Triboullières,38460 CREMIEU (dossier no 2307195) - 38460 - France et immatriculée sous le numéro RCS 643 620 297 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet GERMAIN & MAUREAU domicilié(e) 12, rue Boileau,69006 LYON (dossier no 2307195) - 69006 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

07

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque SECABOIS est expirée depuis le 29 mars 2016.

ARTUB a également déposé les autres marques suivantes : TUBCLASSIC , ISESCA , TUBCLASSIC , ALU MAXI , ALU-BRICO , ARTUB , ESCABAG , ALUTUB , ALU-ECO , ARTUPLAT


ARTUB Société Anonyme - Usine de la Gare, ZI Les Triboullières,38460 CREMIEU (dossier no 2307195) - 38460 - France - SIREN 643620297


Cabinet GERMAIN & MAUREAU - 12, rue Boileau,69006 LYON (dossier no 2307195) - 69006 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1996-37

Publication d'inscription - Publication au BOPI 2006-43

Renouvellement sans limitation le 6 février 2006 n°2307195 - Publication au BOPI 2006-02-06

Publication d'inscription - Publication au BOPI 2007-18

Publication d'inscription - Publication au BOPI 2008-31

Inscription le 1 mars 1999 - Transmission totale de propriété n°272936 - Publication au BOPI 1999-03-01

Inscription le 27 septembre 2006 - Changement de nature juridique n°441126 - Publication au BOPI 2006-09-27

Inscription le 5 avril 2007 - Gage constitué n°451743 - Publication au BOPI 2007-04-05

Inscription le 2 juillet 2008 - Gage constitué n°476626 - Publication au BOPI 2008-07-02

Publication - Publication le 10 mai 1996 au BOPI 1996-19

Inscription le 26 avril 2011 - Gage radié n°547742 - Publication le 27 mai 2011 au BOPI 2011-04-26

Inscription le 27 septembre 2011 - Transmission totale de propriété n°558830 - Publication le 28 oct. 2011 au BOPI 2011-09-27

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